Forfait bancaire tout compris TD

¹ Ce compte offre un taux d’intérêt plus élevé que le compte d’épargne quotidien TD.

² Aucuns frais d’opération pour les virements de ce compte vers un autre compte-chèques ou compte d’épargne de la TD au moyen des services bancaires par Internet BanqueNet ou de l’appli TD, à l’exception des virements par chèque ou par Virement Interac^MD, et aucuns frais d’opération pour les services de virements préautorisés effectués à partir de ce compte vers un autre compte-chèques ou compte d’épargne de la TD. Tous les autres virements entre comptes sont traités comme des opérations de débit.

³ Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables aux comptes, cliquez ici pour consulter le document Nos comptes et services connexes. Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos services, consultez la liste de nos services généraux.

⁴ Vous pourriez devoir payer des frais au fournisseur du guichet automatique. Si vous retirez des devises à un guichet automatique hors du Canada, vous devrez payer les frais associés à une opération de change.

Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 7 janvier 2025, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification. 

⁵ Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan inc., une filiale d’Air Canada. Visitez le site d’Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan. 

La valeur se fonde sur le fait que la majorité des titulaires actuels de carte Aéroplan reçoivent une valeur de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils échangent leurs points contre un vol au 30 septembre 2024. Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 30 septembre 2024. 

Les points Aéroplan n’ont aucune valeur monétaire, mais peuvent être échangés contre des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans leurs modalités respectives. 

Même si la TD approuve votre demande de compte, l’octroi et l’attribution de tout point Aéroplan dans le cadre d’une offre sont soumis aux Conditions générales du programme Aéroplan, accessibles sur aircanada.com/aeroplan-conditionsgenerales. Celles-ci stipulent que les primes ou les points Aéroplan bonis ou en prime (dont, par exemple, le boni de bienvenue, les points-bonis supplémentaires et les points-bonis d’anniversaire décrits dans cette offre) qui sont offerts pour devenir titulaire d’une carte de crédit Aéroplan et/ou pour activer, utiliser ou conserver une nouvelle carte de crédit Aéroplan pourraient ne pas être attribués et pourraient être révoqués dans certaines circonstances, y compris, sans toutefois s’y limiter, si vous avez déjà reçu un boni de bienvenue ou d’autres points Aéroplan bonis en lien avec l’ouverture, l’activation, l’utilisation ou la conservation d’un nouveau compte de carte de crédit Aéroplan auprès de la TD ou de tout autre émetteur d’une carte du même type de catégorie que celle du compte.

⁶ Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un titulaire de carte supplémentaire. 

⁷ Le titulaire de carte principal ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à huit (8) autres passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de neuf [9] voyageurs) peuvent chacun profiter du premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou de 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (par exemple, parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. Renseignez-vous sur les restrictions en matière de bagages. 

⁸ Un crédit de relevé d’une valeur maximale de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, que la demande NEXUS soit approuvée ou non. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à quatre (4) par période de 48 mois, et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont portés au compte. La période de 48 mois commence lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour qu’un compte soit admissible au crédit sur le relevé, il doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les modalités du programme NEXUS sont établies par NEXUS. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS. 

⁹ Le Club auto TD est fourni par un tiers prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services. Vous trouverez plus de renseignements sur le tiers prestataire de services dans votre Guide des membres à td.com/clubauto.

¹⁰ Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TD102022. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ® Assurant est une marque déposée de Assurant, Inc.

Virement Interac^MD est une marque déposée d’Interac Corp., utilisée sous licence.

Programme pour les clients nouvellement titulaires d’un compte-chèques TD (modalités)

Calcul de l’offre pouvant aller jusqu’à 600 $ en argent

^§ La valeur pouvant aller jusqu’à 600 $ est calculée comme suit : offre 1) 450 $ en argent + offre groupée 2) 150 $ en argent = valeur totale de 600 $ en argent

Offre 1) Obtenez 450 $ en argent à l’ouverture d’un forfait bancaire tout compris TD ou d’un compte-chèques illimité TD, sous réserve du respect des critères d’admissibilité de l’offre 1 indiqués ci-dessous.

Offre groupée 2) Obtenez 150 $ en argent en ouvrant un forfait bancaire tout compris TD, un compte-chèques illimité TD ET un compte d’épargne cyberPrivilège TD ou un compte d’épargne quotidien TD ET en présentant une demande de carte de crédit TD qui est approuvée, conformément à l’offre groupée 2 ci-dessous.

Offre 1 : Modalités de l’offre de 450 $ en argent liée aux comptes-chèques

^† Pour obtenir 450 $ en argent, le client doit faire ce qui suit :

(a) Ouvrir un forfait bancaire tout compris TD ou un compte-chèques illimité TD (le compte de l’offre 1) entre le 26 février et le 28 mai 2025

(b) Effectuer deux des opérations ci-dessous dans le compte de l’offre 1 :

Établir un dépôt direct périodique de l’employeur, du fournisseur de régime de retraite ou du gouvernement, le premier dépôt devant être inscrit au compte de l’offre 1 avant le 29 juillet 2025. Le dépôt direct doit se faire toutes les semaines, aux deux semaines, une fois par mois ou deux fois par mois.
Faire, dans BanqueNet ou l’appli TD, un paiement de facture en ligne d’au moins 50 $ avant le 29 juillet 2025.
Établir un débit préautorisé périodique d’au moins 50 $, le premier débit préautorisé devant être inscrit au compte de l’offre 1 avant le 29 juillet 2025. Le débit préautorisé doit se faire toutes les semaines, aux deux semaines, une fois par mois ou deux fois par mois. Renseignez-vous sur les débits préautorisés.

Sont admissibles à l’offre de 450 $ en argent les résidents canadiens qui ne sont pas déjà titulaires d’un compte-chèques TD et qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence au moment d’ouvrir le compte.

Nous nous réservons le droit de déterminer si un dépôt direct périodique constitue une opération acceptable ou non dans le cadre de cette offre.

Ne sont pas admissibles à l’offre de 450 $ en argent les personnes suivantes :

Clients qui avaient un compte-chèques TD qui a été fermé le 26 février 2024 ou après cette date
Clients qui ont déjà un compte-chèques TD au 26 février 2025
Clients qui ont reçu une offre liée aux comptes-chèques de la TD en 2023, en 2024 ou en 2025 
Membres du personnel de la TD ou clients de la TD ayant un compte conjoint avec un membre du personnel de la TD

Si le compte de l’offre 1 est un compte conjoint, au moins un de ses titulaires doit répondre aux critères d’admissibilité.  Limite d’une offre de 450 $ en argent par compte de l’offre 1. Limite d’une offre de 450 $ en argent par client.

Les 450 $ seront déposés dans le compte de l’offre 1 dans les 12 semaines après que toutes les conditions auront été remplies, pourvu que le compte de l’offre 1 soit toujours ouvert et en règle, qu’il s’agisse du même type de compte et que toutes les conditions continuent d’être remplies. Pour que les 450 $ puissent être déposés dans le compte de l’offre 1, les frais mensuels associés au compte de l’offre 1 ne peuvent pas avoir été annulés ni avoir fait l’objet d’une remise pour une raison autre qu’avoir conservé le solde mensuel minimal ou avoir profité d’un rabais aux aînés ou de l’annulation des frais pour les nouveaux arrivants au Canada pendant 12 mois pour le compte-chèques illimité TD, et le type du compte ne doit pas avoir changé.

L’offre de 450 $ en argent pourrait être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps et ne peut être jumelée à aucune autre offre ni à aucun rabais sur le même produit, à l’exception du Forfait bancaire pour nouveaux arrivants. Tous les montants sont en dollars canadiens, à moins d’indication contraire. D’autres conditions peuvent s’appliquer.

Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables aux comptes, consultez le document Nos comptes et services connexes.

Offre groupée 2 : Modalités de l’offre de 150 $ en argent

^◊ Pour obtenir 150 $ en argent, le client doit remplir les conditions suivantes :

a. Ouvrir un forfait bancaire tout compris TD ou un compte-chèques illimité TD entre le 2b  février et le 28 mai 2025

b. Ouvrir un compte d’épargne cyberPrivilège TD ou un compte d’épargne quotidien TD (le compte d’épargne TD) au plus tard le 28 juillet 2025 et effectuer l’une des opérations ci-dessous dans ce compte d’épargne TD :

i. Établir un virement préautorisé, la première opération devant être traitée au plus tard le 24 octobre 2025. Le virement préautorisé doit se faire toutes les semaines, aux deux semaines, une fois par mois ou deux fois par mois.
ii. S’inscrire au programme SimplÉpargnes, la première opération devant être traitée au plus tard le 24 octobre 2025

c. Faire une demande de carte Visa* TD Remises, Visa Infinite* TD Remises, Visa* Primes TD, Visa* TD Platine Voyages, Visa Infinite* TD Classe ultime Voyages^MD, Visa Platine* TD^MD Aéroplan^MD, Visa Infinite* TD^MDAéroplan^MD, Visa Infinite Privilège* TD^MD Aéroplan^MD ou Visa* TD à faible taux (une nouvelle carte de crédit TD) qui est approuvée au plus tard le 28 juillet 2025. La nouvelle carte de crédit TD doit rester ouverte, active et en règle pendant 60 jours suivant l’ouverture du compte.

Sont admissibles à l’offre de 150 $ (offre groupée 2) les résidents canadiens qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence au moment d’ouvrir le compte d’épargne TD et le compte de la nouvelle carte de crédit TD.  

Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes qu’une personne peut ouvrir. L’offre groupée 2 peut être modifiée, retirée ou prolongée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.

Les clients qui ouvrent un compte-chèques quotidien TD ou un compte-chèques minimum TD entre le 1er novembre 2024 et le 25 février 2025 seront admissibles à l’offre groupée 2 seulement, et non à l’offre de compte-chèques TD de 400 $ en argent (offre 1).

Ne sont pas admissibles à l’offre groupée 2 les personnes suivantes : 

Clients qui avaient un compte-chèques TD qui a été fermé le 26 février 2024 ou après cette date
Clients qui ont déjà un compte d’épargne TD au 26 février 2025
Clients qui avaient un compte d’épargne TD qui a été fermé le 26 février 2024 ou après cette date
Clients qui ont reçu une offre liée aux comptes d’épargne de la TD en 2023, en 2024 ou en 2025 
Membres du personnel de la TD ou clients de la TD ayant un compte conjoint avec un membre du personnel de la TD
Clients qui sont titulaires principaux d’une carte de crédit TD personnelle au 26 février 2025
Clients qui ont activé et/ou fermé un compte de carte de crédit TD personnelle au cours des 6 derniers mois

Les 150 $ en argent seront déposés dans le compte de l’offre 1 dans les 12 semaines après que toutes les conditions de l’offre groupée 2 auront été remplies, pourvu que le compte de l’offre 1, le compte d’épargne TD et le compte de carte de crédit TD soient toujours ouverts et en règle, et que le type de compte-chèques n’ait pas changé. Toutes les conditions requises doivent être respectées jusqu’au traitement de l’offre groupée 2. L’offre maximale est de 150 $ par compte d’épargne TD et compte de carte de crédit TD ouverts pendant la période de l’offre. Offre maximale de 150 $ par client.

L’offre groupée 2 peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps et ne peut être jumelée à aucune autre offre ni à aucun rabais sur le même produit. Tous les montants sont en dollars canadiens, à moins d’indication contraire. D’autres conditions peuvent s’appliquer. Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables aux comptes, consultez le document Nos comptes et services connexes.

Virement Interac^MD est une marque déposée d’Interac Corp., utilisée sous licence.

Service	Frais
Frais mensuels	0 $
Frais d’opération¹	5,00 $ par opération
Virements en ligne gratuits²	Illimités
Frais de guichets automatiques autres que ceux de la TD (au Canada)³	2,00 $ par opération
Frais d’utilisation de guichets automatiques à l’étranger (ÉtatsUnis, Mexique)³	3,00 $ par opération
Frais de guichets automatiques à l’étranger (tout autre pays)³	5,00 $ par opération

Service	Frais
Frais annuels	139 $
Taux d’intérêt : Achats	20,99 %
Taux d’intérêt : Avances de fonds	22,99 %
Titulaire de carte supplémentaire⁶	75 $

Service	Frais
Frais annuels	139 $
Taux d’intérêt : Achats	20,99 %
Taux d’intérêt : Avances de fonds	22,99 %
Titulaire de carte supplémentaire⁶	50 $

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