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Nouvelle perspective

Les fonds négociés en bourse (FNB) continuent de gagner en popularité pour diverses raisons, notamment leur faible coût et leur commodité. La manière dont ils sont imposés est également une considération importante pour les investisseurs. Bien que les investisseurs ne doivent pas mettre l’efficience fiscale à l’avant-plan au moment d’investir dans des FNB, l’impôt peut avoir un effet déterminant sur le rendement global.

Dans cette optique, nous avons décidé de consacrer un billet de blogue aux cinq principales considérations fiscales que les investisseurs doivent, selon nous, prendre en compte au moment d’investir dans des FNB.

1. Il ne faut pas trop se fier à la valeur du rendement – En matière de FNB, toutes les distributions ne se valent pas. Les FNB peuvent verser aux porteurs de parts des distributions constituées de types de revenus très variés, notamment des dividendes canadiens, des intérêts, des revenus étrangers, des gains en capital ainsi que des remboursements de capital (RDC). L’imposition de ces diverses formes de revenus versés peut être très différente, certaines d’entre elles étant plus efficientes que d’autres sur le plan fiscal. Ce facteur doit être pris en compte lors de l’évaluation d’un FNB dans lequel investir.
2. L’importance de la structure – En règle générale, les FNB sont plus efficients sur le plan fiscal que les fonds communs de placements à gestion active, essentiellement parce que le taux de rotation du portefeuille est moins important, les parts étant achetées et vendues en bourse, ce qui n’a pas nécessairement de répercussions sur les flux de trésorerie du portefeuille du FNB. Cette faible rotation du portefeuille peut contribuer à minimiser les distributions de gains en capital, ce qui se traduit par une amélioration de l’efficience et du rendement après impôt à long terme. De plus, le potentiel de distribution fiscale aux investisseurs est généralement réduit, car les ventes effectuées par les investisseurs sur le marché boursier ne donnent pas toujours lieu à des rachats de fonds, contrairement à ce qu’on observe pour les fonds communs de placements.
3. FNB canadiens par rapport aux FNB américains – Les Canadiens qui investissent dans des FNB canadiens ou américains cotés en bourse doivent tenir compte de deux mots clés : retenue d’impôt. La plupart des pays prélèvent un impôt sur les dividendes versés aux investisseurs étrangers. Par exemple, le gouvernement américain prélève une retenue d’impôt de 15 % sur les distributions versées aux investisseurs canadiens assujettis à l’impôt. Et ce n’est pas tout. Souvent, plusieurs niveaux de retenues d’impôt sont appliqués, en fonction des actifs détenus dans les FNB. Une première retenue d’impôt de 15 % peut d’abord être appliquée par les pays dans lesquels les actions des portefeuilles sont cotées. Puis, selon le lieu où le FNB est coté, une retenue d’impôt supplémentaire de 15 % peut également s’appliquer. Ces retenues d’impôt ont tendance à augmenter le coût du placement et à réduire le rendement net comparativement à une exposition directe à des FNB cotés en bourse au Canada. En fin de compte, pour un investisseur canadien, il est généralement préférable d’acheter un FNB coté au Canada.
4. Vente à perte à des fins fiscales – La vente à perte à des fins fiscales consiste à vendre un titre à perte (perte en capital) et à utiliser cette perte pour aider à compenser les gains (gains en capital) réalisés sur la vente d’autres titres d’un compte non enregistré. Les pertes peuvent servir à compenser les gains en capital réalisés ailleurs dans le portefeuille. Cette stratégie présente toutefois un inconvénient : la réalisation d’une perte en capital peut se traduire par la vente d’un titre qui joue un rôle important dans votre portefeuille. Les FNB peuvent être utilisés pour maintenir une exposition à une catégorie d’actif donnée tout en permettant de déclarer des pertes en capital.
5. Distributions fantômes – Les distributions des FNB sont souvent versées en espèces, mais peuvent également être réinvesties dans le fonds. Les distributions réinvesties sont versées aux investisseurs du FNB sous la forme de parts supplémentaires du fonds, mais l’investisseur demeure assujetti à l’impôt et un rajustement est effectué au prix de base rajusté (PBR). Les investisseurs reçoivent un feuillet fiscal T3 ou T5 qui inclut les distributions fantômes, mais plusieurs nuances du point de vue de la déclaration (qui dépassent la visée de ce blogue) peuvent avoir des répercussions sur l’impôt à la vente du placement. C’est pourquoi les investisseurs doivent faire preuve de diligence dans le suivi de la valeur du PBR au moment où les distributions de leur FNB sont réinvesties.

Où peut-on trouver des renseignements sur les incidences fiscales d’un FNB donné? Pour en savoir plus sur la fiscalité et les distributions associées à un FNB donné, veuillez consulter le prospectus du FNB, vos états financiers ou le rapport financier annuel du FNB. Nous vous recommandons aussi de communiquer avec un fiscaliste pour en savoir plus sur l’imposition du FNB. Vous pouvez également consulter notre Centre de ressources sur la fiscalité pour de plus amples renseignements. Pour consulter notre gamme complète de FNB, visitez le td.com/fnb et téléchargez notre Guide sur les FNB TD.

Les renseignements aux présentes ont été fournis par Gestion de Placements TD Inc. aux fins d’information seulement. Ils proviennent de sources jugées fiables. Ces renseignements n’ont pas pour but de fournir des conseils financiers, juridiques, fiscaux ou de placement. Les stratégies fiscales, de placement ou de négociation devraient être étudiées en fonction des objectifs et de la tolérance au risque de chacun.

Les placements dans des fonds négociés en bourse (FNB) peuvent comporter des frais de courtage, des frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et l’aperçu du FNB avant d’investir. Les FNB ne sont pas garantis; leur valeur fluctue souvent et le rendement passé peut ne pas se reproduire. Comme les parts de FNB sont achetées et vendues sur une bourse au cours du marché, les frais de courtage en réduiront le rendement.

Le présent document peut contenir des déclarations prospectives qui sont de nature prévisionnelle et qui peuvent comprendre des termes comme « prévoir », « s’attendre à », « compter », « croire », « estimer » ainsi que les formes négatives de ces termes. Les déclarations prospectives sont fondées sur des prévisions et des projections à propos de facteurs généraux futurs concernant l’économie, la politique et les marchés, comme les taux d’intérêt, les taux de change, les marchés boursiers et financiers, et le contexte économique général; on suppose que les lois et règlements applicables en matière de fiscalité ou autres ne feront l’objet d’aucune modification et qu’aucune catastrophe ne surviendra. Les prévisions et les projections à l’égard d’événements futurs sont, de par leur nature, assujetties à des risques et à des incertitudes que nul ne peut prévoir. Les prévisions et les projections pourraient s’avérer inexactes dans l’avenir. Les déclarations prospectives ne garantissent pas les résultats futurs. Les événements réels peuvent différer grandement de ceux qui sont exprimés ou sous-entendus dans les déclarations prospectives. De nombreux facteurs importants, y compris ceux énumérés plus haut, peuvent contribuer à ces écarts. Vous ne devriez pas vous fier aux déclarations prospectives.

Les FNB TD sont gérés par Gestion de Placements TD Inc., filiale en propriété exclusive de La Banque Toronto-Dominion.

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