[SON DE CLOCHE]
CHIARA : La réalisation de pertes fiscales ou la vente à perte à des fins fiscales est le processus par lequel les investisseurs vendent un placement qu’ils apprécient toujours. Ils le laissent pendant 30 jours, afin que la perte soit cristallisée, puis ils le rachètent dans le même compte.
CHIARA : Bonjour et bon retour au balado Expérience FNB animé par TDAM Talks. Je veux commencer l’émission par une blague sur les impôts. Qu’est-ce que vous obtenez quand vous croisez un comptable fiscaliste et un avion? Un 747 barbant.
[RIRE]
CHIARA : Je ne veux pas vexer les comptables fiscalistes, les impôts peuvent être intéressants. J’ai quelques conseils pour la fin 2024.
Je suis accompagnée de Trevor Cummings, spécialiste des FNB à Gestion de Placements TD. Trevor, je suis très heureuse que vous soyez là, parce que s’il y a une personne qui peut rendre les impôts intéressants, c’est bien vous. Pas de pression!
TREVOR : OK, merci, si on peut dire. C’est un plaisir d’être là.
CHIARA : L’imposition des FNB n’est pas un sujet très souvent abordé, mais c’est extrêmement important quand on examine son plan de placement, surtout en ce qui a trait aux rendements après impôts. Alors, Trevor, on va regarder l’impôt sur les FNB de plus près. En commençant par les bases. Qu’est-ce qui déclenche l’imposition d’un FNB?
TREVOR : Eh bien, il y a deux niveaux d’imposition. Il y a ce que fait l’investisseur. Si l’investisseur achète à bas prix et vend à prix élevé, il y a un gain sur ce placement, et, par conséquent, l’investisseur devra payer de l’impôt sur ce gain, si c’est dans un compte imposable.
Il y a aussi le fonctionnement interne du FNB. S’il y a un roulement au sein du portefeuille ou si les placements eux-mêmes génèrent de l’intérêt sur des obligations ou des dividendes, sur les actions canadiennes, par exemple, ensuite acheminé vers le portefeuille de l’investisseur, ce dernier devra aussi payer de l’impôt sur ce revenu gagné.
De temps à autre, il y a un autre type d’impôt sur un revenu qui n’est pas gagné. Vous devrez peut-être payer de l’impôt sur de l’argent que vous n’avez pas perçu, mais on va y revenir.
CHIARA : Oui. Et je veux parler des prix de base rajustés. On en parle souvent quand on parle de gains et de pertes en capital. Qu’est-ce que c’est?
TREVOR : Oui. Le prix de base rajusté, c’est un montant qui tient compte du prix initial que vous avez payé pour le placement, plus toute distribution de gain en capital, moins tout remboursement de capital que vous avez reçu.
CHIARA : On va passer maintenant aux cinq principales considérations fiscales au moment d’investir dans des FNB. Évidemment, on va parler de distribution. Avant de commencer, je veux juste vérifier que ces distributions et traitements fiscaux se produisent lorsqu’il s’agit d’un compte non enregistré, c’est bien ça?
TREVOR : Tout à fait. Par exemple, si vous avez des placements dans un CELI ou un REER, une grande partie de ces règles ne s’applique pas. Dans ce cas, vous vous préoccupez du rendement global du placement et vous n’avez pas à vous soucier de l’impôt tant que vous ne retirez pas un montant d’un REER ou n’effectuez pas un désenregistrement d’un FERR, par exemple.
CHIARA : Pour commencer, il ne faut pas se concentrer uniquement sur le rendement. Parlez-nous de ça.
TREVOR : Je pense qu’il y a un grand appétit, de la part de l’investisseur canadien moyen, pour le rendement. On aime nos dividendes. On aime les intérêts. Avec tout ce qui s’est passé au cours des dernières années, on peut obtenir un taux d’intérêt raisonnable sur les liquidités, les CPG, les titres à revenu fixe et ce genre de choses en ce moment. On aime nos rendements.
Le marché l’a compris et a commencé à fabriquer des produits aux taux de rendement extrêmement élevés... des taux de 10 %, 12 % et 15 %. Et je préviens les investisseurs que ce type de rendement est souvent associé à un rendement du cours négatif.
Je pense qu’en tant qu’investisseur, on doit se demander s’il est bon d’avoir un rendement de 15 % avec un rendement du cours de moins 10 %, pour un gain global de 5 %? Ou est-il préférable d’avoir un placement à taux nul et un rendement du cours de 5 %? C’est le même rendement global. Ou peut-être un rendement en dividende de 5 % et un rendement du cours de 0 %. Ou 3 % et 2 %. Ça n’a pas vraiment d’importance. Une combinaison de gains et de revenus ou de rendement et de rendement des cours est probablement la bonne solution.
CHIARA : Il y a alors deux choses... J’aimerais creuser un peu plus. Premièrement, vous avez dit que les Canadiens adorent le rendement. Il s’agit souvent de FNB d’options d’achat couvertes. Deuxièmement, les dividendes canadiens représentent une distribution importante. N’est-ce pas? Peut-être pourriez-vous nous en parler un peu.
TREVOR : Oui. Si vous investissez dans des sociétés qui versent des dividendes... par exemple, j’achète un FNB de dividendes canadiens, le plus souvent, le revenu qui est réellement versé et déposé dans votre compte de placement serait considéré comme des dividendes admissibles. Ils font alors l’objet d’un crédit d’impôt. Si vous achetez un dividende mondial ou une stratégie de dividendes américains, les dividendes versés par ces sociétés étrangères ne sont pas admissibles à ce crédit d’impôt, ils sont classés comme des revenus étrangers. Ils sont entièrement imposés, comme si vous investissiez dans un CPG ou une obligation au Canada.
CHIARA : OK. On va passer au deuxième point - La structure est importante.
TREVOR : Je pense que l’un des avantages des fonds négociés en bourse, c’est qu’ils sont nombreux à avoir un très faible taux de rotation. Dès le départ, j’ai parlé de ces deux niveaux. Mon activité en tant qu’investisseur, j’achète et je vends, et je dois faire attention aux gains en capital ou aux distributions fiscales. Il y a aussi ce qui se passe à l’intérieur du produit. Et avec beaucoup de FNB, le rendement est passif ou très faible. Ils ne négocient pas souvent le portefeuille sous-jacent.
L’un des avantages des FNB en tant que structure est que les distributions de gains en capital sont souvent très faibles. Et je veux juste que ce soit clair. Si j’achète quelque chose à 10 $ et que je le vends à 18 $, j’ai un rendement de 8 $ sur lequel je dois payer de l’impôt. Je dois m’adresser à l’Agence du revenu du Canada, etc.
Mais, en tant qu’investisseur, je veux reporter le paiement de l’impôt sur ces 8 $ au moment où je choisis de vendre. Je ne veux pas payer cet impôt au moment de l’investissement, parce que ça nuit à mes rendements globaux. Je veux repousser jusqu’au bout. Parce que je pourrais être dans une tranche d’imposition inférieure rendu à la retraite. Ce sont des dollars indexés sur l’inflation, etc. Il y a toutes sortes de raisons pour lesquelles je préfère payer plus tard que maintenant.
TREVOR : Et les FNB sont généralement très bons à cet égard.
CHIARA : Les FNB canadiens par rapport aux FNB américains... Personnellement, je détiens des tonnes de FNB cotés en bourse aux États-Unis. Quels sont les facteurs à prendre en considération?
TREVOR : Oui. Le marché américain des FNB est gigantesque. Il fait environ 20 fois la taille du marché canadien des FNB. Peut-être 10 000 milliards de dollars. Vous pouvez tout trouver dans un FNB aux États-Unis. Et souvent, le niveau d’actif de ce FNB sera plus élevé. Parfois, le ratio des frais de gestion peut être inférieur. Et c’est pour ça que beaucoup de Canadiens s’intéressent au marché des FNB aux États-Unis.
J’aimerais mentionner quelques points. Il y a l’impôt successoral américain en cas d’achat d’une propriété aux États-Unis. Et c’est vrai pour l’immobilier américain. C’est vrai pour les actions et les obligations individuelles américaines. C’est vrai aussi pour les FNB américains. Ça ne touchera pas tous les investisseurs canadiens, mais c’est à prendre en compte.
Mais le plus important, c’est que chaque fois qu’un dividende traverse une frontière, en général, il y a une taxe. Si je cherche, par exemple, à l’international... je cherche un FNB européen. Lorsque les sociétés européennes versent leurs dividendes dans un FNB américain, il y a une taxe. Le FNB américain ne reçoit pas la totalité du dividende européen.
Ensuite, en tant que Canadien, si le FNB américain verse un dividende ou une distribution lorsqu’il franchit la frontière pour entrer au Canada, il y a une autre taxe. Il serait alors préférable, en tant qu’investisseur canadien cherchant à maximiser mon rendement en dividendes, d’acheter le FNB européen au Canada, parce que de cette façon, il y aura un impôt, car ce dividende passe de l’Europe au Canada; mais il n’y aura qu’un seul niveau d’imposition.
N’oubliez pas que chaque fois qu’un dividende traverse une frontière, il y a un impôt. Si vous pouvez réduire les mouvements effectués par un dividende avant d’être versé dans votre compte, généralement, vous paierez moins d’impôts.
CHIARA : Oui. Alors, vous dites que si on cherche à obtenir une exposition aux marchés étrangers, il vaut mieux choisir un FNB ciblé coté en bourse canadienne plutôt que d’en acheter un coté en bourse américaine ou un autre FNB sur une autre bourse.
TREVOR : Oui. C’est peut-être ce qu’il y a de mieux. Il y a des exceptions à chaque règle, et les besoins, désirs et objectifs de chaque investisseur sont différents. Mais il y a plusieurs raisons pour lesquelles les investisseurs pourraient préférer un FNB coté en bourse canadienne plutôt qu’un FNB coté en bourse américaine.
CHIARA : OK. On va passer au prochain point.
CHIARA : Quelques mots sur la vente à perte à des fins fiscales. C’est notre quatrième conseil.
TREVOR : Oui. La réalisation de pertes fiscales ou la vente à perte à des fins fiscales est le processus par lequel les investisseurs vendent un placement qu’ils apprécient toujours. Ils le laissent pendant 30 jours, afin que la perte soit cristallisée, puis ils le rachètent dans le même compte. Et la raison pour laquelle les investisseurs le font, c’est qu’ils peuvent utiliser cette perte pour compenser ou liquider les gains en capital qu’ils ont générés dans d’autres secteurs de leur portefeuille.
Ce n’est pas quelque chose que vous pouvez faire seulement à la fin de l’année, mais en général, c’est ce qui se passe. En général, les gens n’y pensent qu’en novembre et en décembre. On pourrait dire que c’est propre à la saison des fêtes. Je dirais que dans le contexte de cette année 2024, il n’y a pas beaucoup de candidats à la réalisation de pertes fiscales.
Mais je vais dire quelques mots sur le sujet. Premièrement, ça fausse parfois les marchés. Alors, si un titre est en baisse sur l’année, ça pourrait même accélérer cette tendance à la baisse en novembre et en décembre, car d’autres investisseurs pourraient réaliser des pertes fiscales. Ça me convient. Si j’ai des liquidités et que je veux investir dans ce produit, ça pourrait être un moment vraiment opportun pour moi d’investir dans cette catégorie d’actif au moyen d’un fonds négocié en bourse.
Je pense qu’il faut aussi choisir ses titres. Ce n’est pas toujours possible chaque année. Et ça demande beaucoup de travail. Vous devez alors décider si ça en vaut la peine ou non.
Je pense que les FNB sont très utiles quand on investit dans une action bancaire, par exemple, ou un titre de pipeline, une action dans le secteur de l’énergie, une compagnie d’assurance, peu importe quoi, ce que je peux faire en tant qu’investisseur, c’est vendre ces actions bancaires, par exemple.
Je peux acheter un FNB bancaire pendant ces 30 jours en attendant que la perte fiscale devienne officielle. De cette façon, la répartition de l’actif de mon portefeuille est préservée. Je détiens toujours des placements dans la catégorie d’actif qui m’intéresse. Et quand les 30 jours seront écoulés, je vendrai peut-être ce FNB et je retournerai à cette action bancaire. Je garderai peut-être le FNB. Il y a une certaine souplesse. Les FNB sont beaucoup utilisés pour la réalisation de pertes fiscales ou la vente à perte.
CHIARA : Encore une fois, c’est un excellent conseil pour aider à réduire son impôt si on peut réaliser des pertes de capital dans son portefeuille; et je crois que vous pouvez le reporter indéfiniment. C’est bien ça?
TREVOR : Oui. Oui. C’est un peu compliqué, mais on peut récupérer les pertes fiscales d’il y a trois ans et les reporter indéfiniment. Bien sûr.
CHIARA : Dernier point et c’est celui que je préfère non seulement parce que son nom est drôle, mais c’est celui pour lequel je reçois le plus de questions de conseillers, de membres de ma famille et d’amis. Parlez-nous des distributions fantômes.
TREVOR : Oui. Les distributions fantômes sont le deuxième type de rotation. Je ne ferai peut-être rien de mon portefeuille. Je pourrai acheter un FNB au début de l’année. Je pourrai ne rien faire. Je l’ai toujours dans mon compte à la fin de l’année. Et en janvier, en février et en mars, je reçois un feuillet d’impôt par la poste. Et ça ne vient pas de moi. Évidemment, je n’ai rien fait. C’est dû à la rotation des portefeuilles sous-jacents.
On voit ça avec les FNB actifs, par exemple, quand les gestionnaires de portefeuille font des options d’achat et de vente, remettent leur portefeuille, récoltent des gains ou achètent de nouveaux placements ailleurs et sont opportunistes afin de trouver des placements très intéressants sur le marché.
En cas de roulement entraînant des gains en capital générés par le gestionnaire de portefeuille, ils doivent être distribués aux investisseurs. Je vais revenir à mon exemple d’un placement hypothétique dans un FNB de 10 $ que je vendrai à 18 $ dans quelques années. On va dire que j’ai une boule de cristal. Je sais qu’il va atteindre 18 $ dans quelques années.
Eh bien, s’il y a une distribution fantôme d’un dollar, par exemple, parce que le gestionnaire de portefeuille au sein du FNB fait des opérations, je vais recevoir un feuillet d’impôt. Je vais devoir payer de l’impôt sur ce dollar de gains en capital. Mais je vais ensuite ajouter ce dollar à mon prix de base rajusté. Et alors, vraiment, la meilleure façon de comprendre une distribution fantôme ou des gains en capital que vous ne recevez pas dans votre portefeuille, c’est que vous payez une partie de votre impôt en avance.
Plus tard, lorsque je vendrai ce FNB à 18 $, parce que je savais qu’il passerait à 18 $, je n’aurai qu’un gain de 7 $ sur le placement parce que j’ai déjà payé le dollar au moyen du feuillet d’impôt. Je ne paie pas le dollar, et je paie de l’impôt sur les profits de 8 $. Je fais un remboursement anticipé d’une partie de ce profit de 8 $.
Si la distribution des gains en capital était de 2 $, je ne serais pas ravi. Je ne veux pas avoir à payer de l’impôt quand je reçois mon feuillet d’impôt. Je veux attendre jusqu’à la fin, lorsque je choisirai de le vendre. Les fabricants de FNB tenteront toujours de réduire au minimum ces distributions fantômes, ces distributions de gains en capital. Mais j’ajoute ces 2 $ à mes frais. Maintenant, mon coût est de 12 $. Si je vends par anticipation à 15 $, j’ai un gain de 3 $ lorsque je vends ce FNB, parce que j’ai déjà payé de l’impôt sur les 2 $ au moyen de mon feuillet d’impôt.
C’est un peu compliqué. Mais il faut y penser comme le paiement d’une partie de votre impôt. On veut tous reporter cette taxe aussi loin que possible dans le futur, mais parfois, on reçoit des distributions de gains en capital entre-temps. Et la bonne nouvelle, c’est que vous l’ajoutez alors à votre base de coûts. Vous aurez alors moins de gains en capital plus tard.
CHIARA : Et, comme vous l’avez mentionné, ce dernier conseil est un peu difficile à comprendre. Alors, comment les investisseurs savent s’il y a eu une distribution fantôme? Où est-ce qu’ils le voient? Est-ce sur un feuillet d’impôt?
TREVOR : Oui. Les distributions de gains en capital sont sur le T3 émis par votre service de courtage. Votre service de courtage émet vos feuillets d’impôt sur les fonds négociés en bourse. Et si vous voyez la distribution des gains en capital, c’est probablement ce qui va arriver à votre portefeuille.
Je dirais qu’il y a 10 ou 15 ans, les investisseurs étaient un peu dans le noir, seuls, effrayés et responsables de faire le suivi de leurs propres prix de base rajustés. Maintenant, la plupart des services de courtage utilisent ces renseignements et ajustent les prix de base rajustés pour l’investisseur dans son compte.
C’est un peu plus facile qu’avant. C’est une bonne idée de vérifier que les gains en capital qui figurent sur votre feuillet sont reflétés dans un prix de base plus élevé ou une valeur comptable plus élevée dans votre compte plus tard, l’été suivant, par exemple, il faut un certain temps pour faire ce rajustement.
CHIARA : Eh bien, j’ai appris beaucoup de choses. C’est tout pour cette fois. Merci de nous avoir fait part de votre expertise, Trevor. J’ai beaucoup aimé cette conversation.
Pour en savoir plus sur ce sujet, visitez notre site Web, qui contient plusieurs publications sur les considérations fiscales. La première est la façon dont les FNB sont imposés, l’autre, un billet de blogue intitulé Les cinq principales considérations fiscales.
Attention, on n’est pas des conseillers fiscaux et on ne fournit pas de conseils fiscaux. On fournit un résumé des renseignements fiscaux aux investisseurs canadiens dans les FNB. Merci beaucoup.
TREVOR : Merci, Chiara.
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS : Les renseignements aux présentes ont été fournis à des fins d’information seulement. Ils proviennent de sources jugées fiables. Ils ne visent pas à fournir des conseils financiers, juridiques, fiscaux ou de placement. Les stratégies fiscales, de placement ou de négociation devraient être étudiées en fonction des objectifs et de la tolérance au risque de chacun.
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