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Revenu fixe FAQ

Questions générales

1. Qu'est-ce que la plateforme relative aux produits à revenu fixe?
2. Quelles conditions les ordres transmis au moyen de la plateforme relative aux produits à revenu fixe doivent-ils respecter?
3. Quelle différence y a-t-il entre une offre de vente sans engagement et une offre de vente ferme?
4. Quels types d’obligations et de titres du marché monétaire peut-on acheter par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe?
5. La Plateforme des produits à revenu fixe offre des obligations assorties de caractéristiques propres aux émissions dites Canada Call. Qu’est-ce qu’une émission « Canada Call » et quel effet cette disposition peut-elle avoir sur mon achat?
6. Quels types d’émissions à revenu fixe ne peuvent pas être négociés par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe?
7. Que se passe-t-il si je ne parviens pas à trouver précisément le titre à revenu fixe que je voulais acheter ou vendre en ligne?
8. Que dois-je faire si je détiens un certificat d’obligation que je veux vendre en ligne?
9. Quels outils de recherche la plateforme relative aux produits à revenu fixe offre-t-elle?
10. Si j’ai des questions générales sur les obligations et sur les titres à revenu fixe, à qui puis-je m’adresser?
11. Avec qui dois-je communiquer pour obtenir une assistance technique?
12. Qu’est-ce qu’une échelle? En quoi consiste cette méthode?
13. En quoi consiste la notation des obligations et des instruments du marché monétaire?

Questions sur la négociation

14. Comment puis-je visualiser le Commentaire?
15. Comment puis-je voir l’état des ordres ouverts de titres à revenu fixe?
16. Où puis-je voir les positions des titres à revenu fixe qui sont déjà dans mon compte?
17. Quelles limites de quantité sont imposées aux ordres en ligne de titres à revenu fixe?
18. Quel est le délai de règlement pour les titres à revenu fixe canadiens?
19. La négociation d’obligations comporte-t-elle des frais ou des commissions?
20. Les titres à revenu fixe peuvent-ils être achetés sur marge?
21. Que signifient les champs dans la Plateforme des produits à revenu fixe?

Renseignements sur les titres à revenu fixe

Placements directs TD examine avec les fournisseurs de renseignements sur les obligations divers moyens de produire à l’intention de nos clients, tant en français qu’en anglais, les mêmes renseignements détaillés sur les émissions. Nous accordons une grande priorité à la présentation en langue française de renseignements sur notre stock d’obligations, et nous le ferons dans notre Centre des titres à revenu fixe dès que possible.

Commentaire

Le Commentaire de Valeurs Mobilières TD est présenté uniquement en anglais dans le Centre des titres à revenu fixe. Bien que les clients qui veulent prendre connaissance chaque jour de l’éclairage précieux qu’il donne sur le marché obligataire puissent le consulter à partir de la version française du Centre, nous continuons d’étudier la possibilité d’offrir une information comparable en français.

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Qu'est-ce que la plateforme relative aux produits à revenu fixe?

La Plateforme des produits à revenu fixe vous permet de faire ce qui suit :

• Acheter ou vendre en ligne des instruments du marché monétaire et des obligations, ou en demander les cotes.
• Rechercher un titre obligataire qui répond à vos besoins.
• Trouver le prix, le taux de rendement et la cote de crédit de centaines d’obligations et d’instruments du marché monétaire.

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Quelles conditions les ordres transmis au moyen de la plateforme relative aux produits à revenu fixe doivent-ils respecter?

Tous les ordres donnés au moyen de la plateforme relative aux produits à revenu fixe sont des ordres au mieux. Autrement dit, les investisseurs ne peuvent préciser un prix limite ou un taux de rendement à l’échéance auquel ils souhaitent acheter ou vendre. Sous réserve de certaines modalités, Placements directs TD exécute les ordres d’achat ou de vente reçus durant les heures de bourse : 8 h 30 à 17 h, HE (veuillez noter que ces heures peuvent varier, par exemple la journée précédant un jour férié) au prix actuel affiché sur la plateforme relative aux produits à revenu fixe. De plus, aucun ordre passé hors séance ne sera accepté sur la plateforme relative aux produits à revenu fixe en dehors des heures d’ouverture du marché (8 h 30 à 17 h, HE).

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Quelle différence y a-t-il entre une offre de vente sans engagement et une offre de vente ferme?

Tous les ordres placés par l’intermédiaire de la Plateforme des produits à revenu fixe constituent, en fait, des ordres d’achat ou de vente. Les types d’offres les plus courants sont l’offre de vente sans engagement et l’offre de vente ferme. En voici les différences.

Offre de vente sans engagement : ordre dont la probabilité d’exécution est plus faible, le prix et la quantité étant seulement indicatifs. Il s’agit habituellement d’une offre présentée après les heures de marché déterminées ou dans un marché animé.

Offre de vente ferme : ordre dont la probabilité d’exécution est forte. Il s’agit de la plupart des offres présentées pendant les heures de marché. L’ordre peut quand même être rejeté par le cotisant compte tenu d’un changement de ses critères. Par exemple, le niveau de stock change après qu’un ordre a été transmis, mais avant qu’il n’ait été reçu par le cotisant.

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Quels types d’obligations et de titres du marché monétaire peut-on acheter par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe?

Les types de produits suivants sont offerts :

• Bons du Trésor
• Acceptations bancaires
• Papier commercial
• Bons du Trésor provinciaux et billets à ordre
• Obligations du gouvernement du Canada
• Obligations provinciales
• Obligations municipales
• Obligations d’organismes gouvernementaux
• Obligations de sociétés
• Obligations à taux variable différé
• Obligations à coupons détachés et obligations résiduelles
• Ensembles obligations à coupons détachés
• Euro-obligations

Placements directs TD offrira une sélection d’instruments à revenu fixe négociables en ligne. Ces émissions peuvent être repérées à l’aide des outils « Choix éclair » (pour toutes les offres présentées en vue d’une exécution immédiate) ou « Recherche de titres à revenu fixe » (qui permet aux investisseurs de préciser leurs critères afin de repérer des obligations spécifiques pour exécution immédiate).

Les obligations disponibles pour l’exécution d’ordres en ligne ne représentent qu’une des possibilités de ce que vous pouvez négocier par l’intermédiaire de Placements directs TD. Pour toute information sur une émission qui ne peut être négociée en ligne, veuillez téléphoner au 1-800-361-2684.

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La Plateforme des produits à revenu fixe offre des obligations assorties de caractéristiques propres aux émissions dites Canada Call. Qu’est-ce qu’une émission « Canada Call » et quel effet cette disposition peut-elle avoir sur mon achat?

Une émission dite Canada Call est une obligation pouvant être rachetée par l’émetteur avant l’échéance de manière à rapporter un taux de rendement équivalent à celui d’une obligation du gouvernement du Canada de même échéance, plus une prime (par exemple, 15 points de base). Le porteur de l’obligation reçoit le prix calculé (rendement plus 15 points de base) ou la valeur nominale, selon le plus élevé des deux. Habituellement, il y a peu d’obligations de ce genre, car elles ne sont pas avantageuses pour l’émetteur. Il s’agit d’une caractéristique plus courante pour les obligations de sociétés.

Bien que la chose se produise rarement, s’il devait arriver qu’une obligation Canada Call fasse l’objet d’un rachat anticipé, la date d’échéance et le taux de rendement indiqués au moment de l’achat ne seraient plus valables. Le taux annualisé à la date du rachat par anticipation peut être supérieur ou inférieur à celui obtenu au moment de l’achat de l’obligation.

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Quels types d’émissions à revenu fixe ne peuvent pas être négociés par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe?

Les titres suivants ne peuvent pas être négociés par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe :

• Titres hypothécaires (adossés à des créances hypothécaires)
• Obligations cotées en bourse
• Certificats de placement garanti (CPG) et dépôts à terme
• Titres hybrides et obligations adossées à des créances mobilières
• Obligations à rendement réel
• Obligations assorties de conditions spéciales (p. ex., à échéance reportable, remboursables par anticipation, à taux croissant)
• Obligations d’épargne du Canada et des provinces

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Que se passe-t-il si je ne parviens pas à trouver précisément le titre à revenu fixe que je voulais acheter ou vendre en ligne?

Placements directs TD propose une vaste sélection de titres à revenu fixe par l’intermédiaire de la plateforme relative aux produits à revenu fixe. Les titres à revenu fixe disponibles ne seront pas tous offerts par l’intermédiaire de CourtierWeb.

Si vous ne parvenez pas à trouver le titre à revenu fixe que vous cherchez, veuillez téléphoner au 1-800-361-2684.

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Que dois-je faire si je détiens un certificat d’obligation que je veux vendre en ligne?

Une fois que les certificats sont déposés dans votre compte, il est possible de soumettre une demande d'achat. On peut apporter les certificats dans n’importe quel emplacement de la TD afin de les signer ou de les endosser en présence d’un employé de la TD. La succursale enverra le certificat d’obligation à Placements directs TD afin qu'il soit inscrit dans votre compte.

Lorsque Placements directs TD reçoit un certificat négociable, l'obligation peut être vendue en ligne, s'il s'agit d'une obligation qui peut être négociée au moyen de la plateforme relative aux produits à revenu fixe, ou en appelant Placements directs TD.

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Quels outils de recherche la Plateforme des produits à revenu fixe offre-t-elle?

La plateforme relative aux produits à revenu fixe propose trois moyens de rechercher un titre à revenu fixe :


Choix éclair	Pour visualiser une liste d’offres de titres à revenu fixe pouvant être exécutées immédiatement.
Recherche de titres à revenu fixe	Pour trouver des titres à revenu fixe particuliers qui correspondent à vos besoins en matière de placement et peuvent être négociés en ligne immédiatement.
Recherche avancée	Pour trouver des titres à revenu fixe au moyen de critères de sélection plus avancés afin de préciser la recherche.

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Si j’ai des questions générales sur les obligations et sur les titres à revenu fixe, à qui puis-je m’adresser?

Pour toute question d’ordre général sur les obligations, veuillez appeler Placements directs TD au 1-800-361-2684.

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Avec qui dois-je communiquer pour obtenir une assistance technique?

Pour toute question d’ordre technique, veuillez appeler Placements directs TD au 1-800-667-6299.

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Qu’est-ce qu’une échelle? En quoi consiste cette méthode?

La stratégie d’échelonnement ou l’échelle est une méthode de placement en titres à revenu fixe par laquelle l’investisseur décale l’échéance de diverses obligations sur une duration plus longue afin de limiter le risque de réinvestissement découlant des variations de taux d’intérêt.

La plateforme relative aux produits à revenu fixe vous permet de créer un portefeuille d’obligations hypothétique avec les données qui les concernent, telles que le revenu en intérêts mensuel et total. Il vous donne aussi une représentation graphique annuelle des obligations détenues et de leurs échéances respectives.


On établit une échelle en cochant les obligations d’après des résultats de recherche, ou un choix éclair, d’un portefeuille et en cliquant sur le bouton « Bâtir une échelle ».

Le rapport d’échelle est créé en format PDF, et il peut être imprimé ou sauvegardé.

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En quoi consiste la notation des obligations et des instruments du marché monétaire?

Notation des titres

Les cotes de crédit sont des mesures prospectives qui évaluent la solvabilité d’une société émettrice, c’est-à-dire sa capacité et sa volonté de faire face à ses obligations financières. La cote de crédit d’une société émettrice peut porter sur des titres à long terme ou à court terme.

Il est important de noter que les cotes de crédit ne sont pas statiques, car elles varient en fonction d’un certain nombre de facteurs, dont le contexte économique et concurrentiel dans lequel évoluent les sociétés.

Au Canada, on compte trois agences de notation : Dominion Bond Rating Service (DBRS), Moody’s Investor Services (Moody’s) et Standard & Poor’s (S&P).

Échelles de cotation utilisées par les diverses agences de cotation



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Comment puis-je visualiser le Commentaire?

Le Commentaire est un compte-rendu du marché des titres à revenu fixe qui est publié (en anglais seulement) chaque jour sous forme de fichier PDF (Portable Document Format). Pour visualiser cette page, vous avez besoin du logiciel Acrobat d’Adobe. On obtient un meilleur résultat avec la version 4.0 d’Acrobat ou une version supérieure, ainsi qu’avec une version récente de Netscape Navigator ou d’Internet Explorer de Microsoft.


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Comment puis-je voir l’état des ordres ouverts de titres à revenu fixe?

On peut voir l’état d’un ordre de titres à revenu fixe en sélectionnant « Liste des ordres » sur CourtierWeb. On obtient ainsi des renseignements détaillés concernant les ordres sur obligations enregistrés le jour même.

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Où puis-je voir les positions des titres à revenu fixe qui sont déjà dans mon compte?

Vous pouvez visualiser votre portefeuille, y compris les positions des titres à revenu fixe, en sélectionnant Détails du compte, puis Titres à partir de n'importe quelle page dans CourtierWeb.

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Quelles limites de quantité sont imposées aux ordres en ligne de titres à revenu fixe?

Les renseignements au sujet de la valeur nominale minimale et des échelons de cotation sont affichés à l’écran de saisie d’ordres. Ces valeurs peuvent varier d’un titre à l’autre.

Une obligation ordinaire porte une valeur nominale minimale de 5 000 $ et un échelon de cotation de 1 000 $. Quant à un instrument du marché monétaire ordinaire, il porte une valeur nominale minimale de 5 000 $ et un échelon de cotation de 1 $.

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Quel est le délai de règlement pour les titres à revenu fixe canadiens?

Produit	Règlement
Tout instrument du marché monétaire	Le jour même
Obligations du gouvernement et obligations garanties par le gouvernement – échéance inférieure à 3 ans	2 jours
Obligations du gouvernement et obligations garanties par le gouvernement – échéance supérieure à 3 ans	3 jours
Obligations à coupons détachés – échéance inférieure à 18 mois	2 jours
Obligations à coupons détachés – échéance supérieure à 18 mois	3 jours
Toute autre obligation	3 jours

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La négociation d’obligations comporte-t-elle des frais ou des commissions?

Pour toutes les opérations portant sur des produits à revenu fixe, nous agissons à titre de contrepartiste. Nous et les personnes qui nous sont reliées touchons un revenu fondé sur l’écart entre les cours acheteur et vendeur pertinents.

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Les titres à revenu fixe peuvent-ils être achetés sur marge?

Le tableau suivant présente les exigences de couverture pour certains titres à revenu fixe.

Type	Couverture requise
* Aucune couverture n’est accordée aux obligations assorties d’une cote de crédit inférieure à celle d’un « titre de première qualité »
Obligations du gouvernement du Canada et obligations garanties par le gouvernement fédéral	4 %
Obligations provinciales	5 %
Obligations municipales	10 %
Obligations de sociétés	15 %
Obligations d’épargne provinciales	1 %
Obligations d’épargne du Canada	100 %
Bons du Trésor du gouvernement du Canada	1 %
Acceptations bancaires	4 %
Papier commercial	15 %
Certificats de placement garanti	15 %
Obligations du Trésor américain	4 %

Tous les rapports prêt/garantie sont assujettis aux limites de concentration.

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Que signifient les champs dans la Plateforme des produits à revenu fixe?

Compte	Identification de votre compte Placements directs TD.
Ordre	Détails de votre ordre, achat ou vente.
Acheter	Ordre d’acheter une obligation en particulier.
Annuler	Ordre qui a été annulé avec succès.
Coupon	Taux d’intérêt annuel que l’émetteur s’engage à payer au détenteur de l’obligation jusqu’à l’échéance. Le taux d’intérêt nominal est le même pour toute la durée de l’obligation. Le taux d’intérêt nominal est établi en pourcentage de la valeur nominale de l’obligation.
CUSIP	Chaque obligation a son propre numéro CUSIP à 9 caractères, qui ressemble aux symboles employés pour les actions, les options et les fonds communs de placement. CUSIP est l’acronyme du Committee on Uniform Security Identification Procedures, fondé sous les auspices de l’American Bankers Association afin de mettre au point une méthode uniforme d’identification des titres.
Périmé	Ordre qui a expiré.
Émission	Description de l’obligation, y compris le nom de l’émetteur.
Date d’échéance	Date à laquelle le principal (ou la valeur nominale) du titre devient dû et exigible.
Montant total dû	Montant de l’opération sur obligations, y compris les frais d’opérations et les intérêts courus.
No ordre	Code utilisé pour suivre votre ordre.
Prix	Prix de l’obligation. La plupart des obligations sont émises par tranche de 1 000 $; cependant, le prix est exprimé en pourcentage de la valeur nominale, p. ex. une obligation de 1 000 $ dont le prix est 90 $ vaut 900 $.
Qté	Nombre d’obligations de l’ordre. Les obligations et les titres du marché monétaire sont négociés par tranche de 1 000 $; par exemple, pour acheter ou vendre une obligation d’une valeur nominale de 10 000 $, on entre une quantité de 10.
Rejeté	Ordre rejeté avant exécution. Comprend les ordres pour lesquels les fonds ou la marge disponibles ne sont pas suffisants pour régler l’opération.
Vendre	Ordre de vendre une obligation en particulier d’un compte.
État	État actuel de l’ordre sur obligations.
Heure	Heure à laquelle vous avez passé l’ordre.
Rendement	Taux de rendement à l’échéance, sauf indication contraire. Le taux de rendement à l’échéance suppose que tous les intérêts reçus pendant la durée de l’obligation sont réinvestis au taux d’intérêt nominal. Le taux de rendement à l’échéance d’une obligation tient compte de son taux nominal, de son échéance et de son prix. Le taux de rendement à l’échéance varie tout au long de la durée de l’obligation; si le prix augmente, le taux diminue et vice versa. Cependant, une fois l’obligation achetée, le taux est immobilisé si l’obligation est conservée jusqu’à l’échéance.

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